Code Gnral Des Droits d'Auteur Sur Les Oeuvres Littraires Et Artistiques

Code général des droits d'auteur sur les oeuvres littéraires et artistiques: contenant le texte avec notes et commentaires de la Convention internationale du 9 septembre 1886, ainsi que la traduction française des lois internes des divers États d'Europe et diverses conventions particulières intervenues entre eux / par Charles Constant, ...
Date de l'édition originale: 1888
Sujet de l'ouvrage: Droit d'auteur

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr