Code Napolon: Du Bnfice d'Inventaire Et de la Sparation Des Patrimoines Composs

[Jus romanum: de obligationibus quasi ex contractu] / par M. François-Romain Cambouliu, ...[Code Napoléon: du bénéfice d'inventaire et de la séparation des patrimoines composés][Droit commercial: des livres de commerce][Droit administratif: de la compétence administrative et judiciaire en matière de marchés publics]
Date de l'édition originale: 1854

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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