Essai Sur Une Th orie G n rale En Droit D Auteur

Cette tude propose une lecture critique des courants doctrinaux et jurisprudentiels contemporains qui, notamment sous l'influence du systme anglo-saxon, font reculer les conceptions fondamentales du droit d'auteur. Elle a pour objectif de dmontrer que la proprit de l'auteur sur son oeuvre n'est pas un dogme juridique, mais un effet des principes gnraux du droit civil franais, voire du systme juridique franais tout entier. D'o l'ide que le droit moral, dans sa conception classique, trouve un fondement adquat dans le Code civil franais. Le dbat actuel, qui oppose romantiques et pragmatiques, fournit donc le fil conducteur de l'laboration d'une thorie gnrale du droit d'auteur.