Guide pénal sur la Cybercriminalité et la Preuve électronique

Le « Guide pénal sur la Cybercriminalité et la Preuve électronique » aborde l'aspect émergent et évolutif du droit pénal appliqué dans le cyberespace. Notre contribution au" droit de linternet" est de mettre à la disposition des professionnels de la justice une étude de référence issue du droit comparé et non pas de trancher le débat entre les deux courants de cyberdroit dont lun qui prône la nécessité dun droit nouveau tandis que lautre défend ladaptation seulement du droit existant en banalisant linternet. Certes, linternet est entrain denvahir tout secteur de la société humaine où son ubiquité et son immatérialité mettent en cause le positivisme classique du Droit dont celui-ci est appelé à régir lévolution technologique qui avance en vitesse. Ainsi, deux parties seront envisagées : La première sera consacrée au droit pénal et la cybercriminalité où nous traiterons des incriminations classiques adaptées aux TIC et d'autres qui sont spécifiques à l'informatique. La seconde sera consacrée à la preuve électronique dont la question sur le nouveau régime de la preuve issue des TIC:la procédure de recherche,la perquisition,la saisie et l'admission des preuves numériques.