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La presente etude sur "la clause penale" propose une analyse comparative des relatifs dispositions contenues dans les ordres juridiques Suisse et Turc sur ce sujet. Avec une analyse de l'institution de la clause penale, l'auteur touche egalement a d'autres institutions proche a celle-ci avec une comparaison detaillee et aussi aux differents contrats. Bien que cette etude soit une etude de droit comparee Turc et Suisse, afin de mieux comprendre l'institution de la clause penale, l'auteur analyse aussi les provisions des droits d'autres pays, particulierement au droit Allemand et au droit Francais. Cette etude ne sera pas seulement utiles aux academiciens Suisse et Turc mais aussi pour tous les juristes en general.
- Format: Pocket/Paperback
- ISBN: 9786131537141
- Språk: Franska
- Antal sidor: 204
- Utgivningsdatum: 2018-02-28
- Förlag: Omniscriptum