La Diligence En Droit International Fondement Thorique

Le concept de diligence est rattach la thorie des obligations internationales. L'ide la fois simple mais complexe est que la diligence est un lment contenu dans certaines normes primaires de l'tat, notamment les obligations de prvention. Son champ d'application est limit aux situations o il est requis de l'tat, de prvenir ou de rprimer certains actes dommageables. S'enracinant dans la systmatisation romaine des obligations travers la fi gure du bonus pater familias, la diligence apparat dans l'ordre juridique international d'abord dans le domaine de la neutralit - avec l'obligation de l'tat neutre d'observer l'gard des deux belligrants une impartialit complte et absolue - avant de connatre une fortune notamment dans le domaine de la protection des trangers et des reprsentants d'tats trangers, la scurit des tats trangers, les droits de l'homme, l'environnement, les investissements, le cyber-espace. L'tendue de l'obligation de diligence la charge de l'tat ne peut tre dtermine avec prcision qu'en se rfrant une mesure moyenne de conduite sociale correcte. Autrement dit, le contenu de la diligence renvoie au concept de standard international que l'on a dfi ni comme tant une normativit variable. Ainsi, le degr de diligence requis de l'tat par le droit international est

donc variable en fonction des circonstances de chaque cas, des moyens dont dispose l'tat ou dont il aurait d disposer, et de l'importance du risque.