La soumission des banques au droit de la concurrence

Activits bancaires et droit de la concurrence ont traditionnellement connu des chemins spars. Bien souvent, les spcificits du secteur bancaire ont en effet servi d'argument pour justifier que les banques chappent l'application des rgles de concurrence, perues comme un obstacle aux objectifs de la rgulation bancaire. Aujourd'hui encore, de nombreuses rticences s'lvent l'encontre d'un droit jug facteur d'instabilit.

C'est dire toute l'originalit du parti dfendu par Antonin Pitras au sein de cet ouvrage. L'auteur s'attache en effet convaincre que rgulation bancaire et droit de la concurrence vont dans le mme sens, et qu'une application des rgles de concurrence aux activits bancaires peut mme constituer un instrument de rgulation efficace. La premire partie de l'ouvrage expose ainsi une convergence entre les objectifs du droit de la concurrence et ceux de la rgulation bancaire, justifiant une applicabilit pleine et entire des rgles de concurrence aux banques. La seconde partie dmontre toute l'opportunit d'une telle mise en uvre des rgles de concurrence. Antonin Pitras met ainsi en lumire une vritable complmentarit entre droit de la concurrence et rgulation bancaire, au bnfice tant des entreprises que des consommateurs.

L'ouvrage a t rcompens par le prix de thse Concurrences 2021.