Le nouveau projet de loi communale, cantonale et dpartementale et la loi lectorale du 31 mai 1850

Réflexions sur le nouveau projet de loi communale, cantonale et départementale et sur la loi électorale du 31 mai 1850, par M. A. d'Arthuys, ...
Date de l'édition originale: 1851
Appartient à l'ensemble documentaire: PaysLoir1

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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