L'Efficacit Du Titre Excutoire Dans l'Espace Ohada

Les mesures d'excution force prvues par l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ont fix un rgime au titre excutoire avec l'ambition de le revaloriser. Mais c'est l'aune de son aptitude servir au recouvrement effectif des droits du crancier que se mesurent, en dfinitive, la valeur et l'efficacit de ce titre. A l'examen des textes et de leur application par la jurisprudence, l'efficacit du titre n'est pas ngligeable. Les effets qu'il produit vont de la contrainte dissuasive la ralisation du patrimoine du dbiteur en paiement au crancier. Cependant certains privilges et anachronismes font toujours chec l'excution du titre. C'est pourquoi, il convient de revisiter les exceptions cette force excutoire pour les attnuer ou les soustraire du bloc lgislatif OHADA. L'auteur propose des moyens cet effet. Cet ouvrage intressera les tudiants et les enseignants qui travaillent dans le domaine de l'excution force. Les praticiens du droit et les investisseurs y trouveront des informations prcieuses pour la dfense de leurs intrts.