L''exon ration En Droit de la Responsabilit Civile

Le sige ordinaire de la dfense exonratoire est gnralement plac sur le terrain de la cause trangre o le dfendeur dmontre que, contrairement aux apparences, le lien causal entre le dommage et le fait gnrateur n'est pas tabli. Une telle approche ne correspond pas la nature profonde de l'exonration. Au stade exonratoire, les conditions constitutives de la prsomption de responsabilit sont dfinitivement acquises. L'exonration sera dtermine non par rapport la cause du dommage mais bien par rapport la cause du fait gnrateur du dommage. La question est alors la souivante: ce fait gnrateur de dommage doit-il devenir un fait gnrateur de responsabilit? Il s'agit donc finalement d'une question d'imputation et non d'une question causale. L'exception d'exonration permet ainsi de rintroduire un jugement normatif que les conditions de la prsomption de responsabilit, prives de l'indicateur de la faute, ont interdit, tout en temprant leur rigueur grce l'humanit de l'imputabilit. L'exonration renverse ce qui n'tait qu'une simple apparence de responsabilit.