Etude Compar e Du Principe Du Cumul de Protection

Entre synthse du droit positif et rflexion sur le droit prospectif, cet ouvrage dpeint une vision critique du principe de cumul de protection entre le droit d'auteur et le droit des dessins et modles, en y consacrant une approche comparatiste mettant en perspective l'clectisme des approches sur ce sujet. C'est en ce sens que l'auteur a fait le choix de se focaliser principalement sur les lgislations allemande, franaise et italienne ; chacune d'entre-elles constituant l'archtype des diffrents modes d'interprtation du principe du cumul. Malgr la volont du lgislateur europen d'harmoniser l'application du principe du cumul de protection, force est de constater que ces efforts sont rests vains : si l'ensemble des Etats membres se retrouve dsormais avec les mmes critres de protection, leur marge de manuvre a sonn le glas de tout espoir d'harmonisation en la matire. Pragmatique et entreprenant, l'auteur ne manque pas d'apporter sa rflexion personnelle l'difice, militant pour une lecture radicalement diffrente des dessins et modles.