La peine de suspension

La suspension de l'excution des peines de prison est apparue dans le cadre du mouvement de lutte contre les peines de prison de courte dure. Ce mouvement s'est appuy sur plusieurs fondamentaux, dont la bont et l'adquation sont analyses de manire critique tout au long de ce livre.Thoriquement, on ne peut pas exclure que l'introduction d'un institut de suspension de l'excution d'une amende inflige des personnes morales soit admissible, pour les mmes raisons que pour l'institut de suspension de l'excution d'une peine de prison.Compte tenu du scepticisme de la communaut l'gard de la suspension de l'excution des dcisions de dchance du droit de conduire et de la dchance du droit de conduire pour complicit, les tribunaux ont jou un bon rle dans le contrle de l'utilisation de ce chiffre, et il ne semble pas ncessaire de modifier le systme en vigueur, sauf pour la partie concernant la rvocation de la suspension.