La Propri t Intellectuelle Du Salari

Il est extrmement frquent aujourd'hui de constater qu'aussi bien les crations (littraires et artistiques) que les inventions (industrielles, matrialises par l'octroi d'un brevet) soient le fruit, l'uvre d'un employ. Quelles sont alors les implications d'un contrat de travail sur la proprit intellectuelle des salaris ? Quels sont leurs droits sur les uvres cres ou les inventions ralises ? A quelles conditions un employeur (maison d'dition, entreprise industrielle...) peut-il devenir le titulaire des droits de proprit intellectuelle sur ces crations ? Pour apporter une rponse ces questions, tout en prsentant de la manire la plus claire et complte qui soit le droit positif en la matire, l'tude tente de confronter les diffrents points de vue, avant son tour de proposer quelques pistes de rflexion originales tendant combler les lacunes du rgime actuel. L'ouvrage est donc non seulement enrichi de trs nombreuses rfrences doctrinales mais aussi de frquentes incursions en droit compar (Common law, droit allemand, belge, italien...)