Proc dures Et Acteurs de l''utilisation Du Foncier Chinois

En Chine, ds que le droit d'utilisation du sol a pu tre transfr lgalement partir de 1987, des rformes successives ont conduit au dveloppement d'un "march foncier". Les procdures, les acteurs et les utilisateurs agissant sur la dynamique foncire se sont de plus en plus complexifis. Mais, le manque ou l'inefficacit des outils juridiques et des moyens pour assurer la gestion de la ressource foncire et scuriser les transactions gnrent beaucoup de dsordres et de dysfonctionnements dans le mouvement d'urbanisation acclre en Chine. L'enjeu de ce travail est d'tudier l'articulation entre d'une part, l'offre foncire et d'autre part, la consommation excessive de terres agricoles, la rnovation totale des quartiers anciens de qualit patrimoniale, la rtention foncire et l'incohrence entre le march du logement et les besoins fondamentaux rsidentiels.L'objet de cette thse est de tenter de comprendre, d'analyser, d'approfondir les fondements des rgimes fonciers, et de saisir toute la diversit des situations relles dans le but de favoriser l'urbanisation et le renouvellement urbain, en Chine, pour le futur.